Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont présentées sur sa page de vente au moment de la commande.

Les produits proposés par Terre d’Essence sont des produits numériques. Aucun produit physique n’est expédié, sauf indication expresse contraire sur la page de vente concernée.

ESSENTIA — Le système de parcours client est une ressource professionnelle numérique conçue pour aider le praticien à structurer les différentes étapes de son parcours client.

ESSENTIA comprend notamment un guide d’utilisation, des ressources professionnelles, des modèles de messages, des repères pratiques et différents supports proposés, selon les ressources concernées, sous forme de modèles Canva personnalisables, de PDF imprimables et/ou de PDF numériques remplissables.

Le détail exact du contenu inclus est celui présenté sur la page de vente au moment de l’achat.

Les prix des produits sont indiqués en euros.

Le prix applicable est celui affiché sur la page de vente au moment de la commande.

Des offres promotionnelles, réductions ou codes promotionnels peuvent ponctuellement être proposés par Terre d’Essence. Ils sont applicables uniquement pendant leur période de validité et selon les conditions précisées lors de leur diffusion.

ESSENTIA est proposé, hors promotion éventuelle, au tarif indiqué sur sa page de vente.

Le paiement d’ESSENTIA est un paiement unique et ne constitue pas un abonnement.

La commande est effectuée en ligne par l’intermédiaire du système de paiement mis à disposition sur la page concernée.

L’acheteur s’engage à fournir des informations exactes et complètes nécessaires au traitement de sa commande.

La commande devient définitive après validation du paiement.

Les moyens de paiement disponibles sont ceux proposés au moment de la commande.

En cas de refus du paiement, d’incident de paiement ou d’annulation de la transaction par l’organisme de paiement, Terre d’Essence se réserve le droit de suspendre ou de ne pas délivrer l’accès au produit concerné.

Les produits commercialisés par Terre d’Essence étant numériques, leur livraison est effectuée sous forme dématérialisée.

Après validation du paiement, l’acheteur reçoit ou obtient l’accès aux ressources achetées selon les modalités indiquées lors de la commande.

Lorsque le produit est annoncé comme disponible en accès immédiat, son accès est fourni après confirmation du paiement, sous réserve d'un éventuel délai technique indépendant de Terre d’Essence.

Selon les produits, les ressources peuvent être accessibles par téléchargement, par l’intermédiaire d’un espace numérique ou grâce à des liens permettant d’accéder aux fichiers concernés.

L’acheteur est responsable du téléchargement et de la sauvegarde des fichiers mis à sa disposition.

En cas de difficulté technique empêchant l’accès au produit, l’acheteur peut contacter Terre d’Essence à l’adresse suivante : sandrine.assistantedigitale@gmail.com

Les produits proposés par Terre d’Essence sont des contenus numériques fournis sans support matériel et destinés principalement à une utilisation professionnelle.

Lorsque les dispositions relatives au droit de rétractation sont applicables à l’acheteur et que celui-ci demande l’accès immédiat au contenu numérique, il reconnaît expressément que l’exécution du contrat commence avant l’expiration du délai légal de rétractation et, dans les conditions prévues par l’article L.221-28 du Code de la consommation, qu’il perd son droit de rétractation.

Cette disposition est mise en œuvre conformément aux conditions légales applicables aux contenus numériques.

L’achat d’un produit Terre d’Essence confère à l’acheteur un droit personnel d’utilisation dans le cadre de sa propre activité professionnelle.

Pour ESSENTIA, l’acheteur peut sélectionner et utiliser les ressources qui correspondent à sa pratique et aux besoins de ses accompagnements.

Il n’est pas tenu d’utiliser l’ensemble des ressources ni de modifier sa propre méthode d’accompagnement.

Les documents prévus pour être utilisés dans la relation avec les clients de l’acheteur peuvent être complétés, imprimés ou transmis à ces clients dans le cadre normal de l’accompagnement professionnel proposé par l’acheteur.

Ce droit d’utilisation ne constitue ni une cession de droits de propriété intellectuelle ni une autorisation de revente des ressources Terre d’Essence.

Lorsque Terre d’Essence fournit un modèle Canva personnalisable, l’acheteur est autorisé à l’adapter à sa propre activité professionnelle.

Il peut notamment modifier certains éléments visuels, couleurs, typographies, informations professionnelles ou autres éléments personnalisables afin d’intégrer la ressource à son propre univers.

Cette autorisation de personnalisation ne confère aucun droit de propriété intellectuelle sur la structure, les textes, la conception ou le contenu d’origine de la ressource.

Les PDF proposés en version imprimable ou remplissable sont destinés à être utilisés conformément à leur fonction et aux droits d’utilisation prévus par les présentes CGV.

L’ensemble des contenus créés et commercialisés par Terre d’Essence, notamment les textes, guides, méthodes de présentation, fiches, modèles, documents, créations graphiques, ressources et supports numériques, demeure protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de Terre d’Essence, il est notamment interdit de :

• revendre ou commercialiser les ressources Terre d’Essence, sous leur forme originale ou modifiée

• céder, partager ou redistribuer les fichiers sources à un tiers

• transmettre à un tiers les liens Canva, fichiers sources ou accès permettant de récupérer ou de réutiliser les modèles

• mettre gratuitement les ressources à disposition du public ou d’autres professionnels

• sous-licencier les ressources

• reproduire substantiellement leur contenu afin de créer un produit destiné à être vendu, distribué ou proposé à d’autres professionnels

• présenter comme une création originale personnelle une ressource Terre d’Essence simplement personnalisée ou modifiée.

L’utilisation des documents avec les propres clients de l’acheteur dans le cadre de ses accompagnements professionnels demeure autorisée lorsque la nature du document le prévoit.

Les ressources Terre d’Essence constituent des outils destinés à faciliter l’organisation et la structuration de l’activité professionnelle de l’acheteur.

Elles ne remplacent ni ses compétences professionnelles, ni son jugement, ni les obligations légales, réglementaires, contractuelles ou déontologiques applicables à son activité.

L’acheteur demeure seul responsable de la manière dont il adapte et utilise les ressources, ainsi que des informations qu’il communique à ses propres clients.

Il lui appartient également de vérifier que les documents et pratiques qu’il utilise sont adaptés à son activité, à son statut professionnel et, le cas échéant, aux réglementations spécifiques auxquelles il est soumis.

Terre d’Essence s’engage à apporter le soin nécessaire à la conception de ses ressources.

Toutefois, l’achat ou l’utilisation d’ESSENTIA ou d’un autre produit Terre d’Essence ne constitue aucune garantie de résultat professionnel, commercial ou financier.

Les résultats obtenus dépendent notamment de l’activité de l’acheteur, de son utilisation des ressources, de son positionnement, de son expérience et de nombreux facteurs extérieurs à Terre d’Essence.

Terre d’Essence ne saurait être tenue responsable d’une utilisation des ressources contraire à leur destination ou aux présentes Conditions Générales de Vente.

Terre d’Essence met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires afin de permettre l’accès aux produits numériques achetés.

Des interruptions temporaires peuvent toutefois survenir en raison d’opérations de maintenance, de problèmes techniques ou de dysfonctionnements provenant de prestataires ou services tiers.

En cas de problème d’accès imputable à Terre d’Essence, l’acheteur est invité à prendre contact afin qu’une solution puisse être recherchée.

Terre d’Essence ne saurait être tenue responsable des difficultés résultant du matériel de l’acheteur, de sa connexion internet, d’un logiciel incompatible ou d’un service tiers échappant à son contrôle.

Les données personnelles recueillies lors d’une commande sont utilisées dans la mesure nécessaire à son traitement, au paiement, à la délivrance des produits, à la gestion de la relation avec l’acheteur et au respect des obligations légales de Terre d’Essence.

Elles ne sont pas vendues à des tiers.

Certaines données peuvent être traitées par les prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du service, notamment les solutions de paiement, d’hébergement ou d’envoi d’e-mails.

Toute personne concernée dispose des droits prévus par la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

Les demandes relatives aux données personnelles peuvent être adressées à :

sandrine.assistantedigitale@gmail.com

Les modalités détaillées relatives au traitement des données personnelles peuvent également être précisées dans la politique de confidentialité du site.

En cas de difficulté relative à une commande ou à l’utilisation d’un produit, l’acheteur est invité à contacter en priorité Terre d’Essence afin de rechercher une solution amiable.

Toute réclamation peut être adressée à :

sandrine.assistantedigitale@gmail.com

en précisant les informations permettant d’identifier la commande concernée.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

En cas de différend, les parties s’efforceront de rechercher préalablement une solution amiable.

Lorsque des dispositions légales impératives déterminent la juridiction compétente, celles-ci s’appliquent.

À défaut de disposition impérative contraire et lorsque la loi permet aux parties de déterminer contractuellement la juridiction compétente, le litige sera porté devant la juridiction territorialement compétente.

Terre d’Essence se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente afin notamment de les adapter à l’évolution de ses offres, de ses outils ou de la réglementation applicable.

Les Conditions Générales de Vente applicables à une commande sont celles en vigueur et acceptées par l’acheteur au moment de son achat.