Propriétaire du site :
Arnoult Sandrine
37 rue de la Crouzette
12150 Sévérac d’Aveyron – France
SIRET : 823 428 263 00029
Email : sandrine.assistantedigitale@gmail.com

Nom commercial : Terre d’Essence

Hébergeur :
Systeme.io – ITACWT Limited
3 Crane Lane, Dublin 2, Irlande

Les présentes conditions régissent les ventes de produits numériques proposés sous le nom Terre d’Essence par Arnoult Sandrine.

1. Objet

Les présentes CGV définissent les droits et obligations du vendeur et de l’acheteur concernant la vente de formations, ebooks et programmes numériques hébergés sur Systeme.io.

2. Produits

Les formations et produits numériques proposés sont destinés à un usage professionnel ou personnel, selon la formule achetée. Toute reproduction, revente ou diffusion sans autorisation écrite est interdite sauf mention explicite de droit de revente.

3. Commandes

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Le client reçoit un email de confirmation après paiement.

4. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le paiement est sécurisé et géré par Systeme.io. Le vendeur ne conserve aucune donnée bancaire.

5. Accès aux contenus

L’accès à la formation est accordé automatiquement après validation du paiement. Il est nominatif et non cessible. L’accès à la formation est immédiat après paiement via la plateforme Systeme.io.
Chaque client reçoit automatiquement un email contenant le lien d’accès à l’espace de formation.

L’accès est personnel, nominatif et à vie, sauf suppression volontaire du contenu par Digital Assist’ / Terre d’Essence.
En cas de mise à jour, de refonte ou de fermeture définitive de la formation, le client sera averti au minimum 30 jours à l’avance et pourra télécharger les supports disponibles.

Toute diffusion, revente ou partage non autorisé du contenu entraînera la suppression immédiate de l’accès, sans remboursement.

6. Rétractation

Conformément à l’article L121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques livrés immédiatement après achat.

7. Responsabilités

L’acheteur est seul responsable de l’utilisation des contenus acquis. Le vendeur ne peut être tenu responsable de résultats non atteints, d’une mauvaise application ou d’un usage détourné.

8. Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties chercheront une solution amiable avant toute procédure judiciaire.

Ce site collecte les données strictement nécessaires à la gestion des commandes et à la communication commerciale.

Données collectées :

• Nom, prénom, adresse email, informations de facturation.

• Ces données sont utilisées uniquement pour l’envoi des produits achetés et la relation client.

Responsable du traitement :

Arnoult Sandrine – sandrine.assistantedigitale@gmail.com

Hébergement et sécurité :

Les données sont hébergées sur les serveurs sécurisés de Systeme.io.

Droits de l’utilisateur :
Conformément au RGPD, tu peux à tout moment demander la suppression ou la modification de tes données en écrivant à l’adresse ci-dessus.

Aucune donnée n’est vendue, échangée ou transmise à des tiers sans consentement explicite.

Les formations et produits numériques livrés immédiatement après achat ne font l’objet d’aucun remboursement, conformément à l’article L121-21-8 du Code de la Consommation.

Toute demande exceptionnelle peut néanmoins être étudiée au cas par cas pour raisons techniques ou erreur de commande manifeste.

1. Éligibilité à l’affiliation
   Seules les personnes physiques ou morales enregistrées en tant que clients professionnels auprès de Sandrine ARNOULT / Terre d'Essence peuvent devenir affiliées. L’affiliation est soumise à l’acceptation des présentes conditions et au respect des règles de promotion et de communication établies par Sandrine ARNOULT / Terre d'Essence.

3. Mise en place de l’affiliation
   Chaque affilié reçoit un lien unique généré automatiquement par le système [Système.io]. Ce lien doit être utilisé pour toute promotion afin de garantir le suivi des ventes et le calcul correct des commissions. Toute modification ou redistribution du lien est strictement interdite.

5. Calcul et versement des commissions

   • Les pourcentages appliqués sont précisés sur la page de vente :

     • Formule Éveil : 70 %

     • Formules Harmonie et Éclat : 60 %

     Les commissions sont dues uniquement sur les ventes validées et payées.

     Le versement des commissions s’effectue par virement bancaire ou via Wise dans un délai de 14 jours suivant la vente.

6. Obligations de l’affilié

   L’affilié s’engage à ne pas modifier le contenu des formations ni des supports fournis.

   L’affilié doit respecter les lois et réglementations en vigueur, notamment en matière de publicité, communication commerciale et protection des données.

   L’affilié ne peut pas revendre le lien affilié ou l’utiliser pour d’autres produits non autorisés.

7. Limitation et responsabilité

   Sandrine ARNOULT / Terre d'Essence ne pourra être tenu responsable de l’utilisation incorrecte du lien affilié ou de toute erreur commise par l’affilié dans sa promotion.

   Les commissions ne sont dues que sur les ventes légitimes enregistrées via le système.

8. Résiliation

   Sandrine ARNOULT / Terre d'Essence se réserve le droit de suspendre ou de mettre fin à l’accès à l’affiliation à tout affilié ne respectant pas les présentes conditions ou utilisant le programme de manière abusive.

   En cas de résiliation, les commissions déjà validées restent dues, mais aucun nouveau versement ne sera effectué à partir du moment de la suspension.

Les contenus proposés par Terre d’Essence ont un objectif informatif et pédagogique.
Ils ne remplacent en aucun cas un suivi médical, psychologique ou thérapeutique.
L’utilisateur est entièrement responsable de la mise en pratique des conseils et exercices proposés. Les résultats obtenus peuvent varier d’une personne à l’autre. Aucun succès ou résultat spécifique n’est garanti.

L’ensemble des textes, vidéos, audios, PDF, visuels et supports fournis dans les formations reste la propriété exclusive de Terre d’Essence / Arnoult Sandrine.

Toute reproduction, diffusion, vente ou partage non autorisé est strictement interdit et pourra donner lieu à des poursuites.

Les formations sont accessibles 24h/24 et 7j/7, sauf interruption temporaire liée à la maintenance technique ou à des causes indépendantes de la volonté du vendeur.